MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITION DU SITE

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet twimo.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : SAS Twim'o

• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

• Capital social : 10 000 €

• Siège social : 27 place Bouillaud, CS 12124, 16021 ANGOULEME CEDEX

• Directeur de la publication : Ludovic MARION

• Numéro SIRET : [À compléter]

• Numéro TVA Intracommunautaire : [À compléter]

• Contact : info@twimo.fr

2. HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par Amazon Web Services (AWS), dans un centre de données européen situé à Paris en France.

AWS est une société du groupe Amazon Web Services Inc., dont le siège social se situe :

• Adresse : 410 Terry Avenue North P.O. Box 81226 Seattle, WA 98108-1226 – USA

• Site internet : http://aws.amazon.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La SAS Twim'o est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, logos, icônes, logiciels, graphismes).

Protection des photographies : La reproduction de toute photographie présente sur le site est strictement interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. RESPONSABILITÉ DES UTILISATEURS

Le site twimo.fr permet aux utilisateurs de publier du contenu (notamment des photos).

• Droit de propriété : Chaque personne qui publie sur le site doit impérativement s'assurer qu'elle est détentrice des droits de propriété ou des autorisations nécessaires pour les contenus mis en ligne.

• Conformité : Chaque contributeur s'engage à se conformer aux Conditions Générales d'Utilisation (CGU) du site. La SAS Twim'o ne pourra être tenue responsable en cas de violation des droits de propriété intellectuelle par un tiers utilisateur.

5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La SAS Twim'o ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Elle s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne pourra être tenue responsable des oublis ou des carences dans la mise à jour des informations.